Conditions Générales de Vente et de Prestation de Services

Les Jolis Mômes – Laureen Allegro
Siège / Bureau : 8 rue Legouvé – 75010 Paris
Tél. : +33 (0)7 56 88 88 56 – Mail : hello@lesjolismomes.com

Article 1 – Objet, opposabilité et acceptation des CGV

1.1. Les présentes conditions générales de vente et de prestation de services (ci‑après « CGV ») ont pour objet de définir les droits et obligations de Les Jolis Mômes / Laureen Allegro (ci‑après « le Prestataire ») et de toute personne physique ou morale (ci‑après « le Client ») dans le cadre de la fourniture de prestations de conseil en image, relooking, stylisme, coaching, personal shopping et organisation d’évènements et ateliers.

1.2. Acceptation. Toute commande, signature de devis, paiement (acompte ou solde) et/ou commencement d’exécution vaut acceptation pleine et entière des CGV par le Client, à l’exclusion de tout autre document. La mention d’acceptation figure sur tous devis et factures.

1.3. Modification. Le Prestataire peut modifier les CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande telle que rappelée au devis et/ou à la facture.

Article 2 – Définitions

Aux fins des CGV :

  • Entretien préalable : rendez‑vous obligatoire d’1h minimum conditionnant toute prestation.
  • Tri dressing : audit et tri de la garde‑robe du Client, création de silhouettes si le timing le permet dans le temps de commande.
  • Shopping : accompagnement en boutique(s) et/ou achats réalisés pour le compte du Client.
  • Shopping list : liste d’achats digitale de pièces manquantes, fournie avec liens d’achat.
  • Lookbook : document digital présentant des silhouettes et les liens d’achat associés.
  • Évènement / Atelier : prestation ponctuelle sur devis.

Article 3 – Services proposés

Le Prestataire propose aux particuliers et entreprises :

  • Conseil en image, relooking, stylisme, coaching ;
  • Personal Shopping (accompagné ou réalisé pour le Client) ;
  • Évènements/ateliers mode, beauté, création (sur devis validé) ;
  • Prestations digitales : shopping list, lookbook, dressing planner. Les prestations sont adaptées aux besoins exprimés par le Client et définies au devis.

Article 4 – Commande, échanges et livrables

4.1. Passation. La commande peut être effectuée par téléphone (lun‑ven 10h–18h), par e‑mail, via l’agenda en ligne (calendly.com/lesjolismomes) ou via WhatsApp.

4.2. Validation. À la suite de la demande, un devis ou une facture détaillée est adressé(e). Toute modification demandée par le Client en cours de prestation entraîne l’émission d’un avenant et, le cas échéant, d’une mise à jour de prix et de délais. La commande est définitive après encaissement du règlement (particuliers) ou de l’acompte (entreprises).

4.3. Échanges. Les échanges se font prioritairement par e‑mail afin d’assurer la traçabilité. Aucun changement ne sera opposable sans confirmation écrite du Client.

4.4. Délais. Les délais indiqués (livrables, rendus digitaux, expéditions) sont indicatifs. Un retard raisonnable ne peut fonder ni annulation, ni dommages‑intérêts, ni remboursement.

Article 5 – Conditions d’exécution, disponibilité et validité des prestations

5.1. Plages & zones. Prestations proposées du lundi au vendredi, 10h30–19h, à Paris (et alentours selon conditions Article 7). Les prestations le samedi/dimanche/jours fériés sont exceptionnelles, soumises à accord écrit préalable et majoration (Article 7.4).

5.2. Entretien préalable. Obligatoire (1h minimum). Il fait partie intégrante de la prestation et ne peut être vendu séparément. Lors d’une nouvelle prestation au‑delà de 24 mois du dernier RDV, un nouvel entretien préalable sera requis (pouvant être réalisé par e‑mail, sans facturation complémentaire).

5.3. Validité. Après achat, les prestations en dessous de 7h doivent être réalisées dans les 1 mois (≥ 7h : 12 mois). Durant les soldes, les plannings étant complets 1–2 mois à l’avance, aucune garantie de créneau n’est possible pour des réservations dans les 2 mois précédant la période.

5.4. Bons cadeaux. 4h : validité 6 mois à compter de l’envoi (n° de suivi faisant foi) ; ≥ 7h : validité 12 mois. Ni échangeables, ni remboursables, ni convertibles en numéraire ; pas de prolongation hors cas de force majeure au sens de l’Article 16.

5.5. Intervenants. Les prestations peuvent être réalisées par Laureen Allegro ou un collaborateur. Toute préférence par le Client doit être exprimée à la commande ; un changement ultérieur peut impliquer un report de date.

5.6. Ordre d’exécution. Les prestations vendues au temps passé sont priorisées ainsi : (i) entretien préalable, (ii) tri dressing, (iii) création de silhouettes (si temps disponible), (iv) shopping / shopping list, (v) dressing planner.

Article 6 – Coffrets et expéditions

6.1. Coffret cadeau. Expédition prioritaire ; les commandes passées avant 12h sont en principe expédiées le jour même par Lettre Suivie (forfait 8 €).

6.2. Coursier & retrait. Coursier possible (tarif communiqué après adresse/créneau). Retrait à l’agence sur RDV possible.

Article 7 – Tarifs, déplacements et frais annexes

7.1. Tarifs particuliers : 200 € / h ; 600 € / 4h (demie journée) ; 910 € / 7h (journée) ; suivi (cf site, section TARIF)

7.2. Tarifs entreprises : sur devis.

7.3. Déplacements / zone.

  • Prestations à Paris : tarifs de base.
  • RER ≤ 45 min porte à porte depuis 8 rue Legouvé 75010 Paris : +150 € par RDV + remboursement intégral des titres de transport AR.
  • Au‑delà de 45 min : la prestation se tient en visio (sauf accord particulier) ou +200 € par RDV + remboursement intégral des titres de transport AR.
  • Déplacement hors tri dressing/livraison d’achats : facturation spécifique 150 € en sus/déplacements.

7.4. Majorations.

  • Samedi : +40 % ; Dimanche : +70 % ; Jours fériés : +100 %.
  • Hors créneaux 9h–19h (lun–ven) :
    • 7h–9h / 19h–21h : +30 % du tarif de base + 100 % des frais de transport (Uber/Moto‑taxi) ;
    • 5h–7h / 21h–23h : +50 % du tarif de base + 100 % transport ;
    • 23h–5h : +100 % du tarif de base + 100 % transport.
  • Soldes (7 premiers jours) : +25 % (lun–ven), +50 % (samedi), +100 % (dimanche).

7.5. Transports et barèmes.

  • Transport en commun : remboursement au tarif RATP/SNCF en vigueur (AR).
  • Voiture : remboursement selon barème fiscal « Service Public » (AR).
  • Moto‑taxi : remboursement au tarif des sociétés de moto‑taxis.

7.6. Repas & hébergement. Repas : 20 € / pers. / jour pour missions > 5h ou se déroulant entre 11h–15h ou 19h–00h. Hébergement éventuel : à la charge du Client sur justificatifs.

7.7. Devis & hors‑forfait. Le devis comprend deux allers/retours de corrections/ajustements (échanges mails/téléphone inclus). Toute demande additionnelle, rendez‑vous physique non prévu, mise à jour ou élément hors périmètre validé est facturé 150 € / heures supplémentaires.

7.8. Tenues sur‑mesure (évènementiel). Conception selon cahier des charges ; achats de matières/accessoires à la charge du Client (facturation distincte).

7.9. Remboursement moto‑taxi. Remboursement intégral par le Client en cas de force majeure (grèves, épidémies, etc. – cf. Article 16), de transport de matériel, de > 2 changements (train/RER/métro/bus) ou de trajet > 1h (barème RATP).

Article 8 – Conditions spécifiques de réalisation et retards

8.1. Jour J. Le contenu de la prestation ne peut plus être modifié le jour J. Toute modification doit être effectuée au moins 7 jours avant (particuliers & entreprises).

8.2. Retards.

  • Entretien préalable : tout retard > 20 min entraîne un décalage et est décompté du temps commandé (minimum 1h). Un nouveau RDV est replanifié.
  • Shopping : le temps démarre à l’heure convenue et se termine à l’heure prévue ; le retard éventuel n’est ni rattrapable ni prolongeable.

8.3. Annulations/Reports (particuliers). Tolérés 1 fois, si notifiés ≥ 48h avant. À défaut, décompte du temps commandé (ex. entretien préalable = ‑1h ; shopping 2h = ‑2h). Un nouveau créneau peut être fixé sous 1 mois ; au‑delà la prestation est réputée perdue. Exception : maladie avérée du Client/enfant (sur justificatif).

8.4. Accès domicile. Le Client fournit en amont toutes infos d’accès (téléphone, adresse complète, codes, interphone, étage, n° d’appartement). À défaut, le Prestataire déduit du temps le déplacement AR + le temps d’attente.

8.5. Présence d’accompagnant. Les séances individuelles se déroulent sans accompagnant (sauf Client mineur) afin de préserver la qualité de la prestation.

8.6. Obligation de moyens. Le Prestataire est tenu d’une obligation générale de moyens, à l’exclusion de toute obligation de résultat.

Article 9 – Livrables digitaux (shopping list, lookbook, dressing planner)

9.1. Délais. Rendu sous 3 semaines après l’entretien préalable (sauf urgence majorée : +25 % sous 7 jours, +50 % sous 3 jours).

9.2. Lookbook. Livré avec 5 silhouettes et liens d’achat. 3 modifications de vêtements incluses par lookbook ; au‑delà : 25 € / élément modifié. Les tailles proposées sont celles disponibles au jour du rendu. Le Client vérifie sous 48h ; les changements postérieurs de stocks/tailles ne sauraient engager la responsabilité du Prestataire.

9.3. Shopping list (version digitale). 2 modifications incluses ; au‑delà : 25 € / élément.

9.4. Dressing planner. Prestation en visio. Préparation de jusqu’à 14 silhouettes (selon dressing). Photos mémo remises au Client.

9.5. Achat et réception à l’agence possible ; facturation au taux horaire en vigueur (Article 7).

Article 10 – Livraison « Personal Shopping » (achats pour le Client)

10.1. Adresse. Livraison à l’adresse indiquée par le Client (modifiable par écrit jusqu’à J‑7).

10.2. Périmètre. Achats et livraisons à Paris : tarifs de base. Hors Paris : frais supplémentaires (titres RATP AR + 150 € / trajet).

10.3. Expédition. En France métropolitaine : envoi sous 48h suivant la prestation, par Colissimo Suivi ou prestataire équivalent ; coût calculé selon tarifs postaux + temps passé (taux horaire Article 7).

10.4. Réception. Le Client vérifie l’état des colis et des produits à réception. Toute réclamation motivée (produit défectueux/non conforme) doit être formulée sous 24h par e‑mail. Après accord, les produits seront retournés sous 7 jours ouvrés dans l’emballage d’origine avec étiquettes et tickets de caisse pour échange. À défaut, aucune réclamation ne sera recevable. Les retards/empêchements imputables aux transporteurs ne sauraient engager la responsabilité du Prestataire.

Article 11 – Prix et modalités de paiement

11.1. Prix. Les prix sont en euros, nets de TVA (ou TVA selon régime en vigueur au jour de la facturation) et correspondent aux tarifs en vigueur au jour de la commande. Les frais d’envoi, déplacements et hébergement ne sont pas inclus et sont ajoutés au réel conformément à l’Article 7.

11.2. Modes de paiement. Virement bancaire, carte bancaire, chèque (France). Paiement en 3x possible au‑delà de 2 600 €, sur accord écrit : 3 chèques envoyés à l’acceptation du devis et encaissés à J0 / J+30 / J+60. La prestation démarre après encaissement complet.

11.3. Particuliers. Règlement intégral à la commande. À défaut de règlement, aucune date ne peut être réservée. Pour le Personal Shopping réalisé pour le Client, le budget achats arrêté d’un commun accord est versé 72h avant le début de séance. L’éventuel solde non utilisé est remboursé sous 24h sur le compte émetteur initial uniquement, sur présentation des justificatifs. Aucun versement ne sera effectué sur un autre compte ou à un tiers.

11.4. Entreprises. Acompte 50 % à la commande (devis + CGV lus et acceptés), solde à réception de facture. En l’absence d’acompte dans les délais, le Prestataire peut suspendre ou annuler la prestation. Pour toute commande < J‑15 de l’évènement : majoration d’urgence (J‑7 à J‑14 : +25 % ; J‑6 à J‑1 : +50 %).

11.5. Prêts & achats pour évènement (entreprises). Les articles prêtés ne sont ni repris ni échangés s’ils ont été désétiquetés, tachés, portés, utilisés ou endommagés. À défaut de retour conforme, l’article est réputé acheté par le Client et facturé à neuf ; il est restitué au Client après encaissement, frais de pressing à sa charge. Pour les achats de tenues dans le cadre d’une prestation, aucune avance n’est réalisée par le Prestataire ; un budget achats distinct doit être réglé avant toute commande. Une régularisation est opérée à l’issue sur justificatifs.

11.6. Retards de paiement (entreprises & particuliers professionnels). Tout retard entraîne, de plein droit et sans mise en demeure, l’application d’intérêts de retard au taux légal majoré (minimum 3x le taux d’intérêt légal) et d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 € par facture, sans préjudice de la réparation intégrale des frais supplémentaires justifiés.

11.7. Frais bancaires internationaux. Pour tout virement émis depuis l’étranger, tous frais bancaires sont intégralement à la charge du Client. À défaut, une facture complémentaire est émise.

Article 12 – Droit de rétractation (consommateurs) et renonciation

12.1. Délai. Le Client consommateur (B2C) dispose d’un délai de 14 jours à compter de la signature du devis/commande pour se rétracter, par LRAR.

12.2. Exception légale. Conformément à l’article L221‑28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas : (i) aux prestations pleinement exécutées avant la fin du délai, (ii) aux prestations commencées avec l’accord exprès du Client et renonciation à son droit de rétractation.

12.3. Effets. Passé le délai ou en cas d’exception légale, aucun remboursement n’est dû.

Article 13 – Annulation de commande (entreprises)

En cas d’annulation par le Client :

  • 50 % du montant total si annulation < 60 jours ouvrés de l’évènement ;
  • 75 % si < 40 jours ouvrés ;
  • 100 % si < 30 jours ouvrés. Toute commande signée est due en totalité. Pour une prestation sous quinzaine, la réservation est non modifiable ; toute annulation entraîne des frais de 100 %.

Article 14 – Réclamations

14.1. Jour J. Aucune réclamation sur le déroulé de la prestation ne sera recevable postérieurement au jour de celle‑ci.

14.2. Produits & expéditions. Voir Article 10 pour les modalités et délais impératifs.

Article 15 – Non‑débauchage et non‑sollicitation

15.1. Collaborateurs. Le Client s’interdit d’engager, solliciter ou faire travailler tout collaborateur présent ou futur du Prestataire, pendant l’exécution du contrat et 24 mois suivant sa fin. Pénalité : 5 000 € par collaborateur sollicité/débauché + dommages et intérêts complémentaires si préjudice supérieur.

15.2. Clients du Prestataire. Le Prestataire s’interdit de solliciter tout client présent ou passé du Client (le cas échéant), pendant l’exécution du contrat et 24 mois suivant sa fin. Pénalité : 3 000 € par client sollicité + 20 % de commission sur tout contrat signé.

15.3. Rupture. Tout manquement grave aux présentes (débauchage/sollicitation) autorise le Prestataire à rompre immédiatement la relation, sans remboursement des prestations non réalisées. Les livrables en cours pourront être remis « en l’état » contre signature d’un PV de réception daté.

Article 16 – Responsabilités, assurances et cas de force majeure

16.1. Obligation de moyens. Le Prestataire met en œuvre tous moyens professionnels et raisonnables. Il n’est tenu à aucune obligation de résultat.

16.2. Limitation. Le Prestataire ne saurait être tenu responsable (i) de l’indisponibilité de produits, (ii) des retards et aléas imputables aux transporteurs ou fournisseurs, (iii) des vices ou défauts de fabrication des produits achetés, (iv) des conséquences d’informations incomplètes/inexactes communiquées par le Client.

16.3. Force majeure. Aucune des Parties n’est responsable d’un manquement dû à un événement irrésistible, imprévisible et extérieur tel que grèves, attentats, guerres, épidémies, décisions administratives, catastrophes naturelles, décès, etc. La prestation est reportée à une date ultérieure d’un commun accord. Aucun remboursement n’est dû pour ce motif.

Article 17 – Données personnelles (RGPD)

Le Prestataire traite les données du Client aux fins d’exécution du contrat et de suivi (base légale : exécution contractuelle et intérêt légitime). Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement, et de limitation. Demande à : hello@lesjolismomes.com. Les données sont conservées pendant la durée strictement nécessaire aux finalités et aux obligations légales. Aucun transfert hors UE sans garanties appropriées.

Article 18 – Propriété intellectuelle et licence d’usage

Tous textes, logos, visuels, méthodes, gabarits, lookbooks, shopping lists et autres livrables restent la propriété intellectuelle du Prestataire. Le Client bénéficie d’une licence non exclusive, personnelle et non transférable d’utilisation strictement privée. Toute reproduction, diffusion, cession, adaptation ou exploitation commerciale, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Article 19 – Médiation de la consommation (B2C) et règlement amiable

Pour les Clients consommateurs, en cas de litige non résolu après réclamation écrite, le Client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation compétent (coordonnées disponibles sur demande) ou à la plateforme européenne de RLL. Les Parties rechercheront en tout état de cause un règlement amiable avant toute action.

Article 20 – Droit applicable et juridictions compétentes

Les CGV sont soumises au droit français. Tout différend relève de la compétence exclusive des tribunaux de Paris, sous réserve des dispositions d’ordre public applicables aux consommateurs.

Annexe – Déroulé des prestations & rappels opérationnels

  • Entretien préalable : 1h (min), à l’agence, en visio ou à domicile si tri dressing suit ; indissociable d’une commande.
  • Tri dressing : audit & tri de saison ; création de silhouettes si temps disponible ; une shopping list est fournie ; un second RDV peut être nécessaire pour finaliser.
  • Shopping / shopping list : à Paris ; 30 min de préparation (tour personnalisé) déduites du temps ou online.
  • Lookbook : rendu 3 semaines ; 5 silhouettes + liens ; 3 modifs incluses ; au‑delà 25 € / élément ; vérification tailles sous 48h ; urgences : +25 % (7 jours) / +50 % (3 jours).
  • Dressing planner : 2h minimum en visio ; jusqu’à 14 silhouettes selon dressing ; photos mémo remises.